Mentions légales
Éditeur du site
Le site maisonserment.fr est édité par Aurélien Plontou, entrepreneur individuel (EI) relevant du régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial Maison Serment.
SIREN : 823 590 518
SIRET : 823 590 518 00036
Adresse : 31 rue Henri Cadot, 62223 Anzin‑Saint‑Aubin, France
Téléphone : 06 40 40 58 25
Adresse électronique : contact@maisonserment.fr
Directeur de la publication : Aurélien Plontou.
Immatriculation et TVA
Entreprise identifiée sous le numéro SIREN 823 590 518.
Régime de TVA : franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : +1 650 319 8930 — Site : www.cloudflare.com
Objet du site
Le site Maison Serment présente une activité de conciergerie privée de sépultures, comprenant notamment l'entretien raisonné des monuments funéraires, le fleurissement, le soin des ornements et le suivi de leur état apparent.
Les informations présentées sur le site ont un caractère général. Les prestations proposées sont définies individuellement selon les caractéristiques du monument, son état et les besoins exprimés.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée doit respecter les droits de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent pour Maison Serment seront ajoutées après confirmation de l'adhésion auprès de l'organisme concerné.